ordre du jour du conseil du 11 septembre 2008 à 19h

Monsieur le Maire
 Solidarité avec la Sambre-Avesnois – subvention exceptionnelle
 Solidarité avec Tysmienica – subvention exceptionnelle
 Désignation d’un représentant de la ville à la commission technique territoriale d’insertion (CTI) du bassin d’emploi de Lille
 Désignation d’un représentant au comité local du " fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique " (FIPHFP)

Maryvonne GIRARD
 2ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap
 Remboursement des frais d’adaptation des postes de travail des agents en situation de handicap

Pascal MOYSON
 Actualisation du tableau des effectifs du personnel permanent
 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel permanent affilié à la CNRACL – procédure

Florence LECOCQ
 Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l’emploi et de l’insertion pour 2008

Alain CARETTE
 Autorisation de signer les marchés
 Programme de rénovation des couvertures et des étanchéités des bâtiments communaux - Programme de rénovation des menuiseries extérieures des bâtiments communaux

Farid OUKAID
 Modification des conditions d’encaissement de l’aide communautaire pour l’apprentissage de la natation – avenant

Dominique FURNE
 Appel d’offre pour l’acquisition de livres pour les services médiathèque, documentation et jeunesse
 Appel d’offre pour l’acquisition de CD et DVD pour la médiathèque

Grégory PARIS
 Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la jeunesse

Michèle WERREBROUCK
 Décision modificative
 Taxe municipale sur la consommation d’énergie électrique de l’année 2008 pour les entreprises sous convention
 Attribution d’indemnités au receveur municipal
 Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l’emploi et de l’insertion pour 2008

 Marché public d’assurance " dommages aux biens et risques annexes "
 Modification de la délibération n°2623 du 26 mars 1999 concernant la création d’une régie d’avances pour les frais de mission (France, DOM TOM, Pays étrangers)

Valérie DAMAYE

 Deuxième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du soutien à la fonction parentale au titre de l’année 2008

Jean-Antoine ROSSIT
 Rétrocession de concession cimetière d’Ascq

Monique LEMPEREUR
 Affectation des crédits destinés aux syndicats au titre de l’année 2008
 Affectation des crédits destinés aux Centres Sociaux, LCR et associations diverses au titre de l’année 2008.

Marcel DUWELZ
 Marché de fourniture et pose de corbeilles et cendriers dans les espaces publics lot 1 corbeilles pour la voirie – procédure adaptée du 12 juin 2008 – avenant n° 1

Saliha TELALI
 Deuxième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine des droits de l’homme au titre de l’année 2008

Sylvie GARNIER
 Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

Mohammed BENABBOU
 Acquisition de fournitures informatiques et prestations associées Liste des décidons pris depuis le 30 Juin 2008